Conditions d’utilisation

Conditions générales d’utilisation du site michel-arnaboldi.ca

Je vous souhaite la bienvenue sur mon site Web. Ci-dessous sont présentées les Conditions d’utilisation du site (https://michel-arnaboldi.ca, dénommé ci-après « le Site »).
 
Acceptation et modifications des Conditions d’utilisation
 
En accédant au Site ou aux services et en les utilisant, vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation dans leur intégralité ainsi que la Politique de confidentialité du Site.
 
Les présentes Conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment, et sans préavis, tout ou en partie.
 
En tant qu’utilisateur du Site, vous déclarez accepter les présentes Conditions d’utilisation.
 
Accessibilité
 
Le Site et les services offerts sont normalement accessibles à tout moment. Pour des raisons de maintenance technique, une interruption peut toutefois être décidée. Nous nous efforcerons de limiter la durée de l’interruption au minimum.
 
Responsabilités
 
Le propriétaire du Site s’assure dans toute la mesure du possible du bon fonctionnement du Site. Le propriétaire du Site ne peut pas être tenu pour responsable en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers. Le propriétaire du Site ne peut pas non plus être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
 
L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur à jour.
 
L’hébergeur du site assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles, notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou en cas de trafic réputé anormal.
 
Le propriétaire du Site et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur, ni en cas de pannes d’électricité, de grèves, de conflits sociaux ou de tout autre cas de force majeure.
 
Limitations de responsabilité
 
Le propriétaire du Site ne pourra pas être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site internet.
 
Liens hypertextes
 
Afin de présenter une information la plus complète possible, le propriétaire du Site peut référer des liens vers d’autres sites Internet, qui appartiennent à des tiers et sont exploités par eux. Les sites Web dont un lien figure sur le Site sont indépendants. Ainsi, le propriétaire du Site ne peut pas être tenu responsable et ne fournit aucune garantie et n’émet aucune déclaration quant au contenu et aux informations fournies sur lesdits sites Web.
 
Le propriétaire du Site n’est pas responsable du contenu, des produits ou des services des autres sites. Le propriétaire du Site se réserve le droit de supprimer ou de bloquer les liens qui pointent vers des sites qui sont en opposition à sa déontologie.
 
Confidentialité des données personnelles
 
Le propriétaire du Site respecte minutieusement la protection et la confidentialité de vos renseignements personnels. Il s’engage à garder confidentielles vos informations et à ne pas partager, vendre ou céder ces informations à des tiers. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
 
Sécurité
 
Pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles, le Site utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que l’encryption, le pare-feu, la pseudonymisation et les mots de passe.
 
Le propriétaire du Site prend toutes les mesures raisonnables visant à protéger la confidentialité des données personnelles contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.
 
Exactitude de l’information
 
Le propriétaire du Site prend toutes les mesures pour s’assurer de l’exactitude des informations figurant dans le Site. Le propriétaire du Site ne garantit pas que les renseignements ou les éléments qui y figurent sont à jour, exempts d’erreurs ou exhaustifs.
 
Contenu du site
 
Le nom, le logo, le contenu général du site sont la propriété du propriétaire du Site, sauf indication contraire. Le contenu du site ne peut pas être copié, reproduit, ou utilisé de quelque manière que ce soit sans l’autorisation préalable du propriétaire du Site.
 
Lois applicables
 
Ces Conditions générales d’utilisation sont régies en vertu des lois en vigueur dans la province de Québec, au Canada.
 
Questions ou informations supplémentaires
 
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Dernière mise à jour : mai 2026